salut Ramunch,
la résidence fiscale est déterminée à partir de la longueur de séjour sur l'année civile
si vous passez plus de 6 mois à Singapour alors vous paierez vos impots ici
si vous passez plus de 6 mois en France alors vous paierez vos impots là bas
la règle est simple
A singapour vous êtes autorisés à travailler en télétravail pour une entreprise non Singapourienne, à condition que vous ne travailliez pas pour des clients Singapouriens, que votre travail n'ait aucun lien avec des personnes ou des entreprises à Singapour. Dans ce cas là vous n'avez pas besoin d'un permis de travail particulier, en "Dependent Pass" ceci est autorisé.
Quant à comment vous allez déclarer votre activité c'est une autre histoire. Vous pouvez à priori conserver une micro-entreprise en France et y percevoir votre "salaire" par exemple.
Je me suis permis de copier coller votre réponse à ChatGPT au cas ou vous ne l'auriez pas encore fait, voici ce qu'il répond:
Je comprends vos préoccupations et vous avez raison de poser ces questions avant de partir. Travailler en télétravail depuis l'étranger pour un employeur basé en France soulève plusieurs questions fiscales et sociales. Voici des éléments de réponse à vos questions :
- Impôt sur le revenu :
- Si vous êtes résident fiscal à Singapour, vous devrez en général payer des impôts à Singapour sur vos revenus mondiaux. Singapour taxe sur le principe de la territorialité. Cela signifie que vous serez taxé sur tous les revenus qui proviennent de Singapour ou qui sont reçus à Singapour depuis l'étranger.
- Si vous restez résident fiscal en France (en conservant par exemple votre résidence principale en France, y passant plus de 183 jours par an, etc.), vous devrez déclarer vos revenus mondiaux en France. Toutefois, une convention fiscale existe entre la France et Singapour pour éviter la double imposition. Cela signifie qu'en pratique, si vous payez des impôts à Singapour, vous pouvez bénéficier d'un crédit d'impôt en France pour éviter une double taxation.
- Charges sociales :
- Si vous travaillez pour un employeur français, en principe, les charges sociales (sécurité sociale, retraites, chômage, etc.) sont dues en France. Cependant, si vous résidez à l'étranger, vous pouvez vous inscrire à la CFE (Caisse des Français de l'Étranger) qui vous permet de continuer à bénéficier de la sécurité sociale française. Vous serez alors redevable de cotisations auprès de cette caisse.
- Toucher un "brut en net" est une configuration complexe car elle nécessiterait des ajustements importants au niveau du contrat de travail et impliquerait que vous preniez en charge à la fois la part employeur et employé des charges sociales.
- Conseils :
- Discutez avec votre employeur de la possibilité de modifier votre contrat ou de signer un nouveau contrat adapté à cette situation.
- Consultez un expert-comptable ou un fiscaliste spécialisé dans la fiscalité internationale pour vous assurer que vous êtes en conformité avec la législation des deux pays et pour optimiser votre situation fiscale.
- Assurez-vous également de bien comprendre les implications au niveau de votre couverture sociale et médicale. Vérifiez notamment si la CFE ou une assurance privée est la meilleure option pour vous.
Enfin, la situation fiscale et sociale internationale est en constante évolution. Les informations fournies ici sont basées sur les données disponibles à mon dernier point de formation en septembre 2021. Il est donc essentiel de vérifier la réglementation en vigueur au moment de votre départ et de consulter un professionnel pour une analyse précise de votre situation.
